Processus RPC
Ci-après le règlement RPC avec Pool Energie Suisse est décrit dans 9 procédures simples. Il commence avec l'avis du mise en service et fini avec la rétribution RPC trimestriel pendant 20/25 ans.
Les procédures détails sont les suivantes:
Pour touts les producteurs RPC (soumis et non soumis à une mesure de courbes de charge):
- Swissgrid informe Pool Energie Suisse (RGB-ER) sur les avis arrivée du mise en service des installations RPC autorisée
- RGB-ER envoie le contrat de rétribution de RPC au producteur RPC à temps, dans le quel l'obligation de reprise pendant 20/25 ans est garanti (détails sous "Informations pour les producteurs").
- Le gestionnaire du réseau de distribution (GRD) mesure la quantité produite et l'introduit dans la base de donnée garantie d’origine de Swissgrid. Pour cela le loi lui permet 3 mois du temps en maximum. Ces quantités produites introduit dans la la base de donnée garantie d’origine (garanties d’origine) seront reprise par le RGB-ER et forment la base pour la rétribution tous le 3 mois.
Pour les producteurs RPC soumis à une mesure de courbes de charge (> 30 kVA):
4. Le gestionnaire du réseau de distribution (GRD) transmis la
1/4h mesure chaque jour au RGB-ER (détails sous
"Informations pour les distributeurs du reseau d'énergie").
5. Le RGB-ER fait la prévision du programme prévisionnel
complet pour les installations RPC soumis à une mesure de
courbes de charge, qui sera vendu au prorata aux toutes les
autres groupes bilan avec consumation final.
6. Le RGB-ER doit rétribuer les coûts pour l'énergie d’ajustement
à swissgrid.
Encore pour touts les producteurs RPC (soumis et non soumis à une mesure de courbes de charge):
7. Les groupes bilan paient pour les programmes prévisionnel
partiel obtenu et pour les énergies non soumis à une mesure
de courbes de charge un prix du marché, qui sera fixer par
l'OFEN au niveau du prix de la bourse (Swissix).
8. Le fonds qui est administrer par la swissgrid, rétribu au
RGB-ER la differance entre les rétributions RPC et le prix du
marché et le côuts operatifs du RGB-ER.
9. Le RGB-ER rétribu la rétribution du courant injecté à prix
coûtant (RPC) au touts le producteurs, 45 jours àpres
d'expiration du délai pour introduction dans la base de
donnée garantie d’origine par les gestionnaire du réseau de
distribution au plus tard au fin du trimestre.
Déroulement de RPC avec RGB-ER, Presentation pour votre download (.pdf, 431 KB)